Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP STARS
SEMIC FRANCE

Numéro de dépôt :
92447371
Date de dépôt :
23/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2002

Présentation de la marque TOP STARS

Déposée le 23 décembre 1992 par la société SEMIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP STARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société SEMIC FRANCE domicilié(e) 6, Rue Emile Zola, 69288 LYON CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 276 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.T.J.P.C. - France.

La marque TOP STARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP STARS est expirée depuis le 23 décembre 2002.

SEMIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER TOM & JERRY , STAR COMICS , PIXILIVRE , CARGO VOYAGER LE MONDE AUTREMENT , MEGA-SCOOP , TOP B.D. , SERVAL , TOM & JERRY , MUSTANG , FOOFUR


SEMIC FRANCE - 6, Rue Emile Zola, 69288 LYON CEDEX 02 - France - SIREN 348276866


O.T.J.P.C. - France


Inscription le 6 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162592 - Publication au BOPI 1993-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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